Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026. Les passages surlignés sont à compléter avant la mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site patisserie-benjamin.fr est édité par :

Pâtisserie Benjamin
[À compléter : forme juridique, par exemple SARL / SAS / entreprise individuelle] au capital de [montant] €
Siège social et boutique : Route de Kirchheim, 67520 Marlenheim
Téléphone : 03 88 47 61 74
E-mail : hello@patisserie-benjamin.fr
SIRET : [numéro SIRET] – RCS [ville d’immatriculation]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]

Directeur de la publication : [Prénom Nom du représentant légal]

2. Conception et réalisation du site

Conception, design et réalisation : Draw Me Five – Quentin Schott, référent technique du site.
[À compléter si besoin : forme juridique, SIRET, site web et adresse de contact de l’agence]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
HostPapa Inc.
5063 N Service Rd, Suite 100, Burlington (Ontario) L7L 5H6, Canada
[À vérifier auprès de l’hébergeur : raison sociale, adresse et coordonnées de l’entité qui héberge le site]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, graphismes, structure) est la propriété de la Pâtisserie Benjamin ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Crédits photographiques

Photographies : Photographe 1, Photographe 2, Photographe 3, Photographe 4… (noms à renseigner).

6. Cartographie et ressources tierces

La carte interactive de la page Contact utilise les données d’OpenStreetMap : © les contributeurs d’OpenStreetMap, données disponibles sous licence ODbL.
Les polices de caractères Poppins et Instrument Serif sont diffusées sous licence SIL Open Font License.

7. Informations sur les produits et les prix

Les produits, compositions et prix présentés sur ce site sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment avec le coût des matières premières. Les photographies ne sont pas contractuelles.
Les pictogrammes « pauvre en gluten », « pauvre en fruits secs », « pauvre en lactose » et « pauvre en sucre » sont des indications de composition ; ils ne constituent pas une garantie d’absence d’allergènes, nos produits étant fabriqués dans un laboratoire manipulant des allergènes. Pour toute question sur les allergènes, merci de vous adresser à notre équipe en boutique. [À valider par la Pâtisserie Benjamin]

8. Responsabilité

La Pâtisserie Benjamin s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le contenu n’engage pas sa responsabilité.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. L’usage des cookies est décrit dans la page Gestion des cookies.

10. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
[À compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel adhère la Pâtisserie Benjamin]

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.